Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise : la consultation en ligne, l'impression privée à usage privé, l'établissement d'hyperliens. Il est rapellé qu'il est expressément interdit de créer un lien vers le site à travers des frames et le lancement direct d'un moteur de recherche à partir d'un site distant.